Jean-Paul Vert

De: Jean-Paul Vert
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Paul Vert
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Coopératives agro-alimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Vert (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Coopératives agro-alimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Vert (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Vert (Jean-Paul)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers
Au titre des coopératives agro-alimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
membre titulaire
Remplace:M. Chanal (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000344545(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991